sentinelle SYSTÈME DE SURVEILLANCE DU BRUIT ET DES TRAJECTOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
sentinelle SYSTÈME DE SURVEILLANCE DU BRUIT ET DES TRAJECTOIRES
Chambre de Commerce et d'Industrie Toulouse Etablissement public administratif
Numéro de dépôt :
3175938
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2012
Présentation de la marque sentinelle SYSTÈME DE SURVEILLANCE DU BRUIT ET DES TRAJECTOIRES
Déposée le 23 juillet 2002 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie Toulouse Etablissement public administratif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « sentinelle SYSTÈME DE SURVEILLANCE DU BRUIT ET DES TRAJECTOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie Toulouse Etablissement public administratif domicilié(e) 2, rue Alsace Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 100 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque sentinelle SYSTÈME DE SURVEILLANCE DU BRUIT ET DES TRAJECTOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sentinelle SYSTÈME DE SURVEILLANCE DU BRUIT ET DES TRAJECTOIRES est expirée depuis le 23 juillet 2012.
Chambre de Commerce et d'Industrie Toulouse Etablissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : #31 STREET
Chambre de Commerce et d'Industrie Toulouse Etablissement public administratif - 2, rue Alsace Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 183100023
@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Système de surveillance du bruit (des avions et autour des aéroports) et des trajectoires (des avions) . Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, magazines. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Décorations pour arbre de Noël. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Régie publicitaire. Services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, imprimés, prospectus) . Promotion commerciale pour des tiers, services d'animation commerciale, de promotion des ventes, pour des tiers en tous genres et sur tous supports. Diffusion d'annonces publicitaires. Routage et services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons, et/ou d'images, et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia. Location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Conseil en publicité et en affaires commerciales. Renseignements d'affaires. Mise à jour de documentation publicitaire. Services de publicité et d'informations commerciales notamment par réseau Internet, par messagerie électronique sur réseaux portables et système wap. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Gestion et location d'espaces publicitaires. Relations publiques. Etudes de marchés et sondages. Publication de textes publicitaires. Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (intranet) . Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Accompagnement de voyageurs. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) . Organisation de croisières, d'excursions, de séjours (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) . Informations en matière d'organisation de voyages. Transports aériens. Réservation de places de voyage. Visites touristiques. Locations de voitures et de véhicules. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Parc d'attractions. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Organisation de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non. Production, réalisation et duplication d'œuvres audio-visuelles, notamment de films et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux. Services d'édition et de publication. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation) . Services d'information en matière d'éducation et de divertissement. Services d'édition de logiciels, progiciels, bases et banques de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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