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Marques déposées par la société Chambre de commerce et d'industrie territoriale de l'Essonne
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REBOND 91
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBOND 91
Chambre de commerce et d'industrie territoriale de l'Essonne, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
4020726
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/07/2023
REBOND 91 de Chambre de commerce et d\'industrie territoriale de l\'Essonne

Présentation de la marque REBOND 91

Déposée le 12 juillet 2013 par la société Chambre de commerce et d'industrie territoriale de l'Essonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REBOND 91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société Chambre de commerce et d'industrie territoriale de l'Essonne domicilié(e) 2 cours Monseigneur Roméro, CS 50135 - 91004 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 100 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAZERME Cédric domicilié(e) 2 cours Monseigneur Roméro, CS 50135 - 91004 - EVRY Cedex - France.

La marque REBOND 91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBOND 91 est expirée depuis le 12 juillet 2023.

Chambre de commerce et d'industrie territoriale de l'Essonne a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DE PROVENCE PRESTIGE , EPI Etre Performant à l'International , Programme Mercure , CANNES VIEUX PORT , BONJOUR CORSICA , PASSEPORT ENERGIE , ESC CLERMONT GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT , SUP DE CO CLERMONT , CCI ROUEN METROPOLE ROUEN DIEPPE ELBEUF , Great Wine Capitals GLOBAL NETWORK A WORLD OF EXCELLENCE


Chambre de commerce et d'industrie territoriale de l'Essonne, Etablissement public administratif - 2 cours Monseigneur Roméro, CS 50135 - 91004 - EVRY - France - SIREN 189100027


M. LAZERME Cédric - 2 cours Monseigneur Roméro, CS 50135 - 91004 - EVRY Cedex - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, transcription de communications ; établissement de statistiques ; informations d'affaires ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloque, de concours, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; divertissement, information en matière de divertissement ; éducation, information en matière d'éducation, enseignement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; projection de films ; publication de texte autre que textes publicitaires, publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.