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Marques déposées par la société Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher
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PASSEPORT ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT ENERGIE
Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher, Établissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3869000
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2021
PASSEPORT ENERGIE de Chambre de Commerce et d\'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher

Présentation de la marque PASSEPORT ENERGIE

Déposée le 21 octobre 2011 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher domicilié(e) 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 100 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher, Catherine RIGAUD domicilié(e) 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France.

La marque PASSEPORT ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT ENERGIE est expirée depuis le 21 octobre 2021.

Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DE PROVENCE PRESTIGE , EPI Etre Performant à l'International , Programme Mercure , CANNES VIEUX PORT , BONJOUR CORSICA , ESC CLERMONT GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT , SUP DE CO CLERMONT , CCI ROUEN METROPOLE ROUEN DIEPPE ELBEUF , Great Wine Capitals GLOBAL NETWORK A WORLD OF EXCELLENCE , VIT EFF THE SPARKLING WINE TECHNOLOGY EXHIBITION


Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher, Établissement public à caractère administratif - 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France - SIREN 184100014


Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher, Catherine RIGAUD - 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 17 juillet 2012 - Concession de licence n°579523 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-17

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