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Marques déposées par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY
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IEQT VICHY QUAND LA REUSSITE PASSE PAR LA QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IEQT VICHY QUAND LA REUSSITE PASSE PAR LA QUALITE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY, Etablissement public et administratif

Numéro de dépôt :
3830331
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
IEQT VICHY QUAND LA REUSSITE PASSE PAR LA QUALITE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY

Présentation de la marque IEQT VICHY QUAND LA REUSSITE PASSE PAR LA QUALITE

Déposée le 10 mai 2011 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IEQT VICHY QUAND LA REUSSITE PASSE PAR LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY domicilié(e) 17 Cours Jean JAURES - 03000 - MOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 306 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY domicilié(e) 17 Cours Jean JAURES - 03000 - MOULINS - France.

La marque IEQT VICHY QUAND LA REUSSITE PASSE PAR LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IEQT VICHY QUAND LA REUSSITE PASSE PAR LA QUALITE est expirée depuis le 10 mai 2021.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DE PROVENCE PRESTIGE , EPI Etre Performant à l'International , Programme Mercure , CANNES VIEUX PORT , BONJOUR CORSICA , PASSEPORT ENERGIE , ESC CLERMONT GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT , SUP DE CO CLERMONT , CCI ROUEN METROPOLE ROUEN DIEPPE ELBEUF , Great Wine Capitals GLOBAL NETWORK A WORLD OF EXCELLENCE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY, Etablissement public et administratif - 17 Cours Jean JAURES - 03000 - MOULINS - France - SIREN 180306516


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY - 17 Cours Jean JAURES - 03000 - MOULINS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 6 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772071 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.