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Marques déposées par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY
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IEQT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IEQT
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY, Etablissement public et administratif

Numéro de dépôt :
3830334
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
IEQT de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY

Présentation de la marque IEQT

Déposée le 10 mai 2011 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IEQT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY domicilié(e) 17 cours Jean JAURES - 03000 - MOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 306 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY domicilié(e) 17 cours Jean JAURES - 03000 - MOULINS - France.

La marque IEQT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IEQT est expirée depuis le 10 mai 2021.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DE PROVENCE PRESTIGE , EPI Etre Performant à l'International , Programme Mercure , CANNES VIEUX PORT , BONJOUR CORSICA , PASSEPORT ENERGIE , ESC CLERMONT GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT , SUP DE CO CLERMONT , CCI ROUEN METROPOLE ROUEN DIEPPE ELBEUF , Great Wine Capitals GLOBAL NETWORK A WORLD OF EXCELLENCE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY, Etablissement public et administratif - 17 cours Jean JAURES - 03000 - MOULINS - France - SIREN 180306516


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE MOULINS-VICHY - 17 cours Jean JAURES - 03000 - MOULINS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 6 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772071 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.