Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Food Val de Loire
Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher, Établissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3850548
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
Food Val de Loire de Chambre de Commerce et d\'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher

Présentation de la marque Food Val de Loire

Déposée le 29 juillet 2011 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Food Val de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher domicilié(e) 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 100 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher, Catherine RIGAUD domicilié(e) 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France.

La marque Food Val de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Food Val de Loire est expirée depuis le 29 juillet 2021.

Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DE PROVENCE PRESTIGE , EPI Etre Performant à l'International , Programme Mercure , CANNES VIEUX PORT , BONJOUR CORSICA , PASSEPORT ENERGIE , ESC CLERMONT GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT , SUP DE CO CLERMONT , CCI ROUEN METROPOLE ROUEN DIEPPE ELBEUF , Great Wine Capitals GLOBAL NETWORK A WORLD OF EXCELLENCE


Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher, Établissement public à caractère administratif - 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France - SIREN 184100014


Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Loir-et-Cher, Catherine RIGAUD - 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Renseignements d'affaires. Opérations de promotion des industries agro alimentaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Service de revues de presse.

Services de financement à savoir prise de participation dans la création d'entreprises. Constitution d'un fonds mutualisé pour le financement de projets collectifs.

Formation et veille technologique ; activités culturelles. Informations en matière de formation. Publication de livres, de documents ou de supports électroniques. Publication de textes autre que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, ateliers de formation, séminaires, symposiums. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Évaluations, estimations et recherches rendues par des ingénieurs pour les industries agro alimentaires. Recherche et développement de produits et de procédés dans le domaine de l'agro alimentaire. Études et direction de projets de développements techniques pour les industries agro alimentaires. Expertises dans le domaine de l'agro alimentaire. Conception, développement, installation et maintenance de logiciels ou d'outils informatisés. Constitution et mise à disposition de bases de données. Création et entretien de sites Web. Hébergement de site Internet.

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.