Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E-NOV@CTION
Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat

Numéro de dépôt :
3107096
Date de dépôt :
21/06/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2021
E-NOV@CTION de Chambre de Commerce et d\'Industrie Territoriale Nice Côte d\'Azur

Présentation de la marque E-NOV@CTION

Déposée le 21 juin 2001 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Nice Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E-NOV@CTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Nice Côte d'Azur domicilié(e) 20 Boulevard Carabacel - 06005 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 600 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CCIT Nice Côte d'Azur, Jacques GARENCE domicilié(e) 20 Boulevard Carabacel - 06005 - NICE - France.

La marque E-NOV@CTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E-NOV@CTION est expirée depuis le 21 juin 2021.

Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Nice Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DE PROVENCE PRESTIGE , EPI Etre Performant à l'International , Programme Mercure , CANNES VIEUX PORT , BONJOUR CORSICA , PASSEPORT ENERGIE , ESC CLERMONT GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT , SUP DE CO CLERMONT , CCI ROUEN METROPOLE ROUEN DIEPPE ELBEUF , Great Wine Capitals GLOBAL NETWORK A WORLD OF EXCELLENCE


Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat - 20 Boulevard Carabacel - 06005 - NICE - France - SIREN 180600017


CCIT Nice Côte d'Azur, Jacques GARENCE - 20 Boulevard Carabacel - 06005 - NICE - France


Inscription le 10 février 2003 - renonciation partielle n°365540 - Publication au BOPI 2003-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement avec limitation le 2 mars 2011 n°2464651 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-02

Logiciel, Cédéroms, bases de données, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; manuel d'utilisation ; revues, journaux. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitements de données ; conseil de gestion informatique ; conseil, informations ou renseignements d'affaires. Services de télécommunications, de messagerie électronique par réseaux électroniques (Internet) ; services de transmission d'information accessible par codes d'accès en ligne à une base de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Enseignement en informatique ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Location de logiciels informatiques ; programmations pour ordinateur ; développement, conception, hébergement de sites par réseaux nationaux et internationaux ; service de veille industrielle (technologique, normative, réglementaire, concurrentielle, marketing). Conseil en propriété intellectuelle, à l'exception des services se rapportant à des travaux d'ingénieurs, consultations et expertises techniques, mises au point et évaluation de produits et procédés et transferts de technologie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.