Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCI CAMPUS COLMAR
Chambre de Commerce et d'Industrie territoriale Alsace Eurométropole, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4351735
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027
CCI CAMPUS COLMAR de Chambre de Commerce et d\'Industrie territoriale Alsace Eurométropole

Présentation de la marque CCI CAMPUS COLMAR

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par Chambre de Commerce et d'Industrie territoriale Alsace Eurométropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCI CAMPUS COLMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie territoriale Alsace Eurométropole, Etablissement Public domicilié(e) 10 Place Gutenberg - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CCI CAMPUS COLMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCI CAMPUS COLMAR arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

Chambre de Commerce et d'Industrie territoriale Alsace Eurométropole a également déposé les autres marques suivantes : , ORIENTOSCOPE , CCI Business Connect , CCI CAMPUS ALSACE , Mix&Up , CCI CAMPUS MULHOUSE , ALSAVIGIE , Sud Alsace E.C.O.N.O.M.I.E , ENC Ecole nATIONALE des Commerçants , CCI CAMPUS STRASBOURG


Chambre de Commerce et d'Industrie territoriale Alsace Eurométropole, Etablissement Public - 10 Place Gutenberg - 67000 - STRASBOURG - France


Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications, livres, livrets, manuels, revues (périodiques) et périodiques, journaux, brochures, prospectus, registres (livres), formulaires, catalogues, circulaires, fiches [papeterie] ; imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, représentations et reproductions graphiques ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; instruments d'écriture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Conseils et informations en matière de télécommunications, de technologies de l'information et de la communication ; fourniture d'accès à des bases de données, forums de discussions et d'informations pour les entreprises ; agences d'informations (nouvelles) ; réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications) ; courrier et messagerie électroniques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; location d'appareils de télécommunication et d'appareils pour la transmission de messages ;

Education, informations en matière d'éducation, formation ; enseignement, enseignement et cours par correspondance ; épreuves pédagogiques et services d'examens pédagogiques, instruction, éducation, formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation ; organisation de concours [éducation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres, publication et rédaction de textes (autres que des textes publicitaires), exploitation de publications en ligne (non téléchargeables), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, de textes (autres que des textes publicitaires) ; services de bibliothèques de prêt ; services de traduction.