Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Saint-Etienne Montbrison, Etablissement public
Numéro de dépôt :
3976214
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2023
Présentation de la marque CCI BUSINESSBOX
Déposée le 10 janvier 2013 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Saint-Etienne Montbrison
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CCI BUSINESSBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Saint-Etienne Montbrison domicilié(e) 57 cours Fauriel - 42024 - SAINT-ETIENNE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 230 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Saint-Etienne Montbrison, M. MOUNIER André domicilié(e) 57 cours Fauriel - 42024 - SAINT-ETIENNE Cedex 2 - France.
La marque CCI BUSINESSBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Saint-Etienne Montbrison, Etablissement public - 57 cours Fauriel - 42024 - SAINT-ETIENNE Cedex 2 - France - SIREN 184230019
Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de Saint-Etienne Montbrison, M. MOUNIER André - 57 cours Fauriel - 42024 - SAINT-ETIENNE Cedex 2 - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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