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Marques déposées par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SUD ALSACE MULHOUSE
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Terre des nouveaux possibles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre des nouveaux possibles
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SUD ALSACE MULHOUSE, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3858166
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
Terre des nouveaux possibles de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE SUD ALSACE MULHOUSE

Présentation de la marque Terre des nouveaux possibles

Déposée le 12 septembre 2011 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SUD ALSACE MULHOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre des nouveaux possibles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SUD ALSACE MULHOUSE domicilié(e) 8 RUE DU 17 Novembre - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 805 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Burkard Thierry domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque Terre des nouveaux possibles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des nouveaux possibles est expirée depuis le 12 septembre 2021.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SUD ALSACE MULHOUSE a également déposé les autres marques suivantes : CULTIVONS LA GENTILLESSE , CCI SUD ALSACE MULHOUSE , SUNDGAU le Paradis du Vélo cyclists'Paradise das Fahrradparadies , ATIR SUD ALSACE MULHOUSE RECEPTIF DES MANIFESTATIONS PROFESSIONNELLES , Eco Rhena , SATISFOMETRE , SoConnected , Alsace Industrie


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SUD ALSACE MULHOUSE, Etablissement Public - 8 RUE DU 17 Novembre - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 186805966


Burkard Thierry - 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Services d'appui et de conseils aux entreprises. Activités de création et de transmission d'entreprises, recherches d'opportunités commerciales. Expertises, études de marché, recherche de marchés y compris à l'exportation ou à l'international. Services de recherche et d'information dans les domaines de l'économie de l'immatériel. Publicité, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, mise en valeur de savoir-faire des entreprises, organisation d'événementiels, mises en réseaux ;

Services de financement, parrainage financier, consultation en matière financière, affaires financières, constitution de capitaux, placements de fonds, programmes d'aides financières aux entreprises, immobilier ;

Services de formation dans le domaine de la recherche, de la gestion des compétences, des ressources humaines et de l'orientation professionnelle. Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums à but éducatif ou culturel. Publication de textes (autres que publicitaires), édition de livres et de revues. Organisation de concours (éducation et divertissements). Organisation d'expositions à but éducatif ou culturel ;

Création et exploitation de sites Internet, conception et exploitation de logiciels et de programmes informatiques, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits.