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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE
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HEC PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEC PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
4044991
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/10/2023
HEC PARIS de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE

Présentation de la marque HEC PARIS

Déposée le 30 octobre 2013 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HEC PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public domicilié(e) 27 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Mme FERRAN Micheline, Direction Juridique domicilié(e) 47/49 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque HEC PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEC PARIS est expirée depuis le 30 octobre 2023.


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public - 27 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Mme FERRAN Micheline, Direction Juridique - 47/49 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 12 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687097 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12

Logiciels ; programmes enregistrés ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ou optiques ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs et leurs périphériques ;

Papier ; carton ; affiches ; cahiers ; calendriers ; imprimés ; journaux ; livres ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; magazines ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir : documents pédagogiques tels que polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers, brochures ;

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ;

Services de transmission d'informations par serveurs informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ; transmission et échange sur support multimédia ; messageries électroniques ; courrier électronique ; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câbles, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, réseaux informatiques ; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hot-line) ; transmission d'informations en ligne ; transmission en ligne d'informations relatives à la formation, l'enseignement, l'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, l'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à des travaux de recherches dans le domaine commercial et des affaires ;

Formation ; éducation ; instruction ; enseignement ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, Cédérom ; réservation de places de spectacle ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par correspondance ; divertissement ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; prêt de livres ; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ; écoles ; instituts et écoles d'application.