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Marques déposées par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (Code APE 911 A
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PORT DES ARTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORT DES ARTS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (Code APE 911 A)

Numéro de dépôt :
3428826
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
GTC PERPIGNAN
Date d'expiration :
04/05/2016
PORT DES ARTS de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (Code APE 911 A

Présentation de la marque PORT DES ARTS

Déposée le 4 mai 2006 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (Code APE 911 A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC PERPIGNAN), la marque française « PORT DES ARTS »

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (Code APE 911 A domicilié(e) BP 10941,66020 PERPIGNAN CEDEX - 66020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 600 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD FOURCADE PRESIDENT CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE domicilié(e) BP 10941,66020 PERPIGNAN CEDEX - 66020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT DES ARTS est expirée depuis le 4 mai 2016.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (Code APE 911 A a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION PLAINE DU ROUSSILLON , FORGAILLARD , DESTINATION PYRENEES ORIENTALES.COM , NOTRE METIER C'EST LE TOURISME , J'aime ma ville et ses commerces , SPITEC , DESTINATION PYRENEES MEDITERRANÉE , DESTINATION PERPIGNAN , UNE CARRURE D'AVANCE , DESTINATION PYRENEES CATALANES


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (Code APE 911 A) - BP 10941,66020 PERPIGNAN CEDEX - 66020 - France - SIREN 186600029


BERNARD FOURCADE PRESIDENT CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - BP 10941,66020 PERPIGNAN CEDEX - 66020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publications de textes publicitaires. Relations publiques.Organisation de voyages. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.