Marque expirée - Marque en non vigueur

FORGAILLARD
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Organisme Consulaire

Numéro de dépôt :
3580199
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/06/2018
FORGAILLARD de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE Organisme Consulaire

Présentation de la marque FORGAILLARD

Déposée le 5 juin 2008 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Organisme Consulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FORGAILLARD »

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Organisme Consulaire domicilié(e) 10 avenue Général Leclerc Maréchal de France,19100 BRIVE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 908 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORGAILLARD est expirée depuis le 5 juin 2018.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Organisme Consulaire a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION PLAINE DU ROUSSILLON , DESTINATION PYRENEES ORIENTALES.COM , NOTRE METIER C'EST LE TOURISME , J'aime ma ville et ses commerces , SPITEC , DESTINATION PYRENEES MEDITERRANÉE , DESTINATION PERPIGNAN , UNE CARRURE D'AVANCE , DESTINATION PYRENEES CATALANES , DESTINATION PYRENEES – ORIENTALES


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Organisme Consulaire - 10 avenue Général Leclerc Maréchal de France,19100 BRIVE - 19100 - France - SIREN 181908039


Société AQUINOV - Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 13 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569497 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques ; produits de démaquillage ; lotions à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lait à usage cosmétique ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.

Machines-outils ; machines agricoles ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses ; perceuses à main électriques ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; robots (machines).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection ; lunettes (optiques).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaires ; mobiliers à usage médical ; chaussures orthopédiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; carrosseries ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; bateaux ; véhicules électriques.

Articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronologique ; bagues ; boucles d'oreilles ; bracelets ; colliers ; montres ; pendentifs ; bijoux ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; chaînes de bijoux ; diamants ; épingles de cravate ; médailles ; monnaie ; parures ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.

Instruments de musique ; instruments de musique électronique ; pupitres à musiques ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; porte-documents ; mallettes ; portes-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portefeuilles ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs à main ; serviettes ; valises ; sacs de voyage ; étuis pour clés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciments ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tonneaux en bois ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en verre, porcelaine, faïence et terre cuite ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; aquariums d'appartement ; ustensiles ou nécessaires de toilettes ; poubelles.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sachets et sacs pour l'emballage en matières textiles ; filets de pêche ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de gymnastique ; bicyclettes fixes d'entraînement ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; charcuterie ; salaisons ; fruits confits ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizza ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; bonbons ; sucreries ; biscuits ; chocolats ; brioches ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes, briquets pour fumeurs ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares ou à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.

Construction d'édifices permanents ; informations en matière de construction ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs et d'appareils de bureau ; maçonnerie ; travaux de peinture ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrerie ; travaux de couverture de toits ; travaux d'ébénisterie ; nettoyage de bâtiments (ménage) et d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtre ; assistance en cas de panne de véhicules ; nettoyage ou entretien de véhicules ; blanchisserie ; nettoyage d'habits ; rénovation de vêtements ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; entretien et restauration de mobilier ; information en matière de réparation ; location de machines ; installation, entretien et réparation d'appareils électriques ; entretien et réparation d'horlogerie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques, téléphoniques et télévisées ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; locations d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location d'automobiles ; services de taxis ; réservation pour les voyages, de places de voyage ; organisation de voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservations d'hôtels ; réservations de logements temporaires ; locations de salles de réunion ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions d'animaux.

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté ; services de visagistes ; salons de massage ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; services de manucure ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de garde malades ; jardinage ; conception d'aménagements paysagers.

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; services de rencontres sur Internet ; pompes funèbres ; gardiennage ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements.