Marque expirée - Marque en non vigueur

DESTINATION PYRENEES ORIENTALES.COM
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (CODE APE 911 A)

Numéro de dépôt :
3426582
Date de dépôt :
25/04/2006
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
25/04/2016
DESTINATION PYRENEES ORIENTALES.COM de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (CODE APE 911 A

Présentation de la marque DESTINATION PYRENEES ORIENTALES.COM

Déposée le 25 avril 2006 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (CODE APE 911 A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DESTINATION PYRENEES ORIENTALES.COM »

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (CODE APE 911 A domicilié(e) BP 10941,66020 PERPIGNAN CEDEX - 66020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 600 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD FOURCADE PRESIDENT CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE domicilié(e) BP 10941,66020 PERPIGNAN CEDEX - 66020 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION PYRENEES ORIENTALES.COM est expirée depuis le 25 avril 2016.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (CODE APE 911 A a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION PLAINE DU ROUSSILLON , FORGAILLARD , NOTRE METIER C'EST LE TOURISME , J'aime ma ville et ses commerces , SPITEC , DESTINATION PYRENEES MEDITERRANÉE , DESTINATION PERPIGNAN , UNE CARRURE D'AVANCE , DESTINATION PYRENEES CATALANES , DESTINATION PYRENEES – ORIENTALES


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ORGANISATION PATRONALE ET CONSULAIRE (CODE APE 911 A) - BP 10941,66020 PERPIGNAN CEDEX - 66020 - France - SIREN 186600029


BERNARD FOURCADE PRESIDENT CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - BP 10941,66020 PERPIGNAN CEDEX - 66020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Produits de l'imprimerie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Affiches. Cartes. Prospectus. Brochures. Calendriers sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques.

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Services de messagerie électronique.

Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Formation. Services de loisirs. Organisation et conduite de colloque, conférences ou congrès.

Services de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services de bars services hôteliers réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.