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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NORD-ISERE
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NORIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NORD-ISERE

Numéro de dépôt :
1707358
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021

Présentation de la marque NORIS

Déposée le 22 novembre 1991 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NORD-ISERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NORD-ISERE domicilié(e) 2 place Saint Pierre - 38201 - VIENNE Cédex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORIS est expirée depuis le 22 novembre 2021.


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NORD-ISERE - 2 place Saint Pierre - 38201 - VIENNE Cédex - France


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 31 août 2001 n°2205450 - Publication au BOPI 2001-08-31

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2011 n°2481707 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].