Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Commission du Film Alpes Maritimes Côte d'Azur Film Commission French Riviera
Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat

Numéro de dépôt :
3370337
Date de dépôt :
13/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/07/2015
Commission du Film Alpes Maritimes Côte d\'Azur Film Commission French Riviera de Chambre de Commerce et d\'Industrie Nice Côte d\'Azur Etablissement Public d\'Etat

Présentation de la marque Commission du Film Alpes Maritimes Côte d'Azur Film Commission French Riviera

Déposée le 13 juillet 2005 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Commission du Film Alpes Maritimes Côte d'Azur Film Commission French Riviera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat domicilié(e) 20, Bd Carabacel, BP 1259,06005 NICE Cedex 1 - 06005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 600 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Monsieur Jacques GARENCE Directeur Administratif et Juridique domicilié(e) 20, Bd Carabacel, BP 1259,06005 NICE Cedex 1 - 06005 - France.

La marque Commission du Film Alpes Maritimes Côte d'Azur Film Commission French Riviera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commission du Film Alpes Maritimes Côte d'Azur Film Commission French Riviera est expirée depuis le 13 juillet 2015.

Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat a également déposé les autres marques suivantes : BioRiviera , I V C S INTERNATIONAL VENTURE CAPITAL SUMMIT Sommet International du Capital Risque , CERAM Sophia Antipolis European School of Business , CERAM Sophia Antipolis European Management School , CERAM Sophia Antipolis CHALLENGING THE FUTURE , AEROPORT INTERNATIONAL NICE-COTE D'AZUR , SOPHIA INSTITUTE OF FINANCE , Assises de la Prospective Aéroportuaire 2005 , RIVIERA AIRPORTS CCI NICE COTE D'AZUR , TELEPORT COTE D'AZUR


Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Etablissement Public d'Etat - 20, Bd Carabacel, BP 1259,06005 NICE Cedex 1 - 06005 - France - SIREN 180600017


Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur Monsieur Jacques GARENCE Directeur Administratif et Juridique - 20, Bd Carabacel, BP 1259,06005 NICE Cedex 1 - 06005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques auprès des professionnels de l'audiovisuel. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique. Divertissement ; activités culturelles. Informations sur les activités culturelles du département des Alpes-Maritimes dans le domaine cinématographique et audiovisuel. Production de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.