Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE CÔTE D'AZUR CCI NICE CÔTE D'AZUR
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE CÔTE D'AZUR Etablissement Public

Numéro de dépôt :
98729247
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE CÔTE D'AZUR CCI NICE CÔTE D'AZUR

Déposée le 22 avril 1998 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE CÔTE D'AZUR Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE CÔTE D'AZUR CCI NICE CÔTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE CÔTE D'AZUR Etablissement Public domicilié(e) 20, bd Carabacel, BP 1259, 06005 NICE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 600 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR Représentée par Monsieur GARENCE Directeur Administratif et Juridique - France.

La marque CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE CÔTE D'AZUR CCI NICE CÔTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE CÔTE D'AZUR CCI NICE CÔTE D'AZUR est expirée depuis le 22 avril 2008.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE CÔTE D'AZUR Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : BioRiviera , I V C S INTERNATIONAL VENTURE CAPITAL SUMMIT Sommet International du Capital Risque , CERAM Sophia Antipolis European School of Business , CERAM Sophia Antipolis European Management School , CERAM Sophia Antipolis CHALLENGING THE FUTURE , AEROPORT INTERNATIONAL NICE-COTE D'AZUR , SOPHIA INSTITUTE OF FINANCE , Assises de la Prospective Aéroportuaire 2005 , RIVIERA AIRPORTS CCI NICE COTE D'AZUR , TELEPORT COTE D'AZUR


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE CÔTE D'AZUR Etablissement Public - 20, bd Carabacel, BP 1259, 06005 NICE CEDEX 1 - France - SIREN 180600017


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR Représentée par Monsieur GARENCE Directeur Administratif et Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, revues, plaquettes, produits de l'imprimerie Recherche scientifique et industrielle ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, conception de bases de données ; gestion de lieux d'expositions Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.