Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Sirius-CCI Observatoire Economique des Alpes-Maritimes
Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale, Etablissement Public d'Etat

Numéro de dépôt :
3245525
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/09/2023
Sirius-CCI Observatoire Economique des Alpes-Maritimes de Chambre de Commerce et d\'Industrie métropolitaine et territoriale

Présentation de la marque Sirius-CCI Observatoire Economique des Alpes-Maritimes

Déposée le 15 septembre 2003 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Sirius-CCI Observatoire Economique des Alpes-Maritimes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale domicilié(e) 20 Boulevard Carabacel, CS 11259 - 06005 - NICE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 600 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques GARENCE domicilié(e) 20 Boulevard Carabacel, CS 11259 - 06005 - NICE CEDEX 1 - France.

La marque Sirius-CCI Observatoire Economique des Alpes-Maritimes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sirius-CCI Observatoire Economique des Alpes-Maritimes est expirée depuis le 15 septembre 2023.

Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERA PORTS , CFE-PLUS , La Boutique du Commerce , , OBSERVATOIRE IMMOBILIER D'HABITAT CCI NICE CÔTE D'AZUR , C , CARABACEL CONSEIL C , Enjoy Entrepreneur , AZUR Entreprises et Commerces , CFE+


Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale, Etablissement Public d'Etat - 20 Boulevard Carabacel, CS 11259 - 06005 - NICE CEDEX 1 - France - SIREN 180600017


Jacques GARENCE - 20 Boulevard Carabacel, CS 11259 - 06005 - NICE CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2013 n°2535647 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-19

Inscription le 4 mars 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°619700 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-04

Supports d'enregistrement magnétiques ; publications sur cédérom, DVD ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Journaux, prospectus, brochures, revues, cahiers d'informations socio-économiques, documents thématiques socio-économiques à savoir : tableaux de bord de conjoncture, panoramas, annuaires spécialisés d'entreprises. Gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement aux publications. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires ; Etude et analyse (commerciale) en matière économique. Télécommunication. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique. Diffusion d'informations, de données socio-économiques par télécommunication à un réseau informatique mondial. Publication de brochures à savoir : revues et cahiers d'informations socio-économiques ; Publication électronique. Conception et développement de bases de données économiques. Ingénierie (étude, conception et développement d'application de système d'informations socio-économiques).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.