Marque renouvelée - Marque en vigueur

I.S.N. International School of Nice
Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat

Numéro de dépôt :
97685453
Date de dépôt :
03/07/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2027

Présentation de la marque I.S.N. International School of Nice

Déposée le 3 juillet 1997 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I.S.N. International School of Nice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur domicilié(e) 20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259 - 06005 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 600 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CCI Nice Côte d Azur, Mme ANANIE Karine, DAJ domicilié(e) 20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259 - 06005 - NICE - France.

La marque I.S.N. International School of Nice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque I.S.N. International School of Nice arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERA PORTS , CFE-PLUS , La Boutique du Commerce , , OBSERVATOIRE IMMOBILIER D'HABITAT CCI NICE CÔTE D'AZUR , C , CARABACEL CONSEIL C , Enjoy Entrepreneur , AZUR Entreprises et Commerces , CFE+


Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat - 20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259 - 06005 - NICE - France - SIREN 180600017


CCI Nice Côte d Azur, Mme ANANIE Karine, DAJ - 20 BOULEVARD Carabacel, CS 11259 - 06005 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346190 - Publication au BOPI 2007-07-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654189 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Education; formation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.