Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOTION MARSEILLE-PROVENCE ECONOMIC DEVELOPMENT AGENCY
Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
96634388
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque PROMOTION MARSEILLE-PROVENCE ECONOMIC DEVELOPMENT AGENCY

Déposée le 10 juillet 1996 par Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence Etablissement Public Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOTION MARSEILLE-PROVENCE ECONOMIC DEVELOPMENT AGENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence Etablissement Public Administratif, domicilié(e) Palais de la Bourse - BP 1856, 13222 Marseille cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence - France.

La marque PROMOTION MARSEILLE-PROVENCE ECONOMIC DEVELOPMENT AGENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOTION MARSEILLE-PROVENCE ECONOMIC DEVELOPMENT AGENCY est expirée depuis le 10 juillet 2006.

Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence Etablissement Public Administratif a également déposé les autres marques suivantes : QUALITAIR , AIRELOISIRS 89 L'SALON DE L'EVASION ET DES VOYAGES , Management Maritime International , CENTRE INNOVATION ET MANAGEMENT EUROMEDITERRANEEN , Institut Supérieur Méditerranéen d'Attaché Touristique I.S.M.A.T. , CCI MARSEILLE-PROVENCE GROUPE ESC BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE , Passeport pour l'emploi, l'accélérateur d'insertion , MARSEILLE PROVENCE EXPERIENCE , 2001 MARSEILLE-PROVENCE MEDITERRANEE DU MONDE , WORLD MED


Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence Etablissement Public Administratif - Palais de la Bourse - BP 1856, 13222 Marseille cedex 01 - France


Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Publications, photographies, bulletin, revues, imprimés, articles de bureau à l'exception des meubles, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, cartes à jouer, clichés.Jeux, jouets.Actions publicitaires, actions de promotion du département des Bouches du Rhône et plus largement du concept Marseille-Provence.Distribution de prospectus, d'échantillons.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.Recherche, prospection et accueil des entreprises et investisseurs désireux de s'implanter dans le département des Bouches du Rhône.Télécommunications, agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs, informations par banque de données télématiques.Transport, distribution de journaux, de prospectus.Réservation de places pour le voyage, les spectables, les congrès et séminaires d'affaires.Montages de films, de bandes vidéo.Tirage de photographies.Education, formation, divertissement, activités, sportives et culturelles.Edition de livres, de revues, Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Recherche scientifique et industrielle.Programmation pour ordinateurs.Imprimerie.Prospection.Laboratoires.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporteurs.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions.Etudes, à savoir études économiques et immobilières

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.