Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passeport pour l'emploi, l'accélérateur d'insertion
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE-PROVENCE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3753708
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/07/2020
Passeport pour l\'emploi, l\'accélérateur d\'insertion de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE MARSEILLE-PROVENCE

Présentation de la marque Passeport pour l'emploi, l'accélérateur d'insertion

Déposée le 15 juillet 2010 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Passeport pour l'emploi, l'accélérateur d'insertion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE-PROVENCE domicilié(e) 9 LA CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE BP 21856 - 13221 - MARSEILLE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 300 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE-PROVENCE domicilié(e) 9 LA CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE BP 21856 - 13221 - MARSEILLE CEDEX 01 - France.

La marque Passeport pour l'emploi, l'accélérateur d'insertion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeport pour l'emploi, l'accélérateur d'insertion est expirée depuis le 15 juillet 2020.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : QUALITAIR , AIRELOISIRS 89 L'SALON DE L'EVASION ET DES VOYAGES , Management Maritime International , CENTRE INNOVATION ET MANAGEMENT EUROMEDITERRANEEN , Institut Supérieur Méditerranéen d'Attaché Touristique I.S.M.A.T. , CCI MARSEILLE-PROVENCE GROUPE ESC BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE , MARSEILLE PROVENCE EXPERIENCE , 2001 MARSEILLE-PROVENCE MEDITERRANEE DU MONDE , WORLD MED , INFO ECO 13 OBSERVATOIRE ECONOMIQUE DES BOUCHES DU RHONE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE-PROVENCE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - 9 LA CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE BP 21856 - 13221 - MARSEILLE CEDEX 01 - France - SIREN 181300021


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE-PROVENCE - 9 LA CANEBIERE PALAIS DE LA BOURSE BP 21856 - 13221 - MARSEILLE CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.