Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABOTAGE METRO-COTIER
Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence

Numéro de dépôt :
94531497
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque CABOTAGE METRO-COTIER

Déposée le 27 juillet 1994 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CABOTAGE METRO-COTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence domicilié(e) Palais de la Bourse - B.P. 1856, 13222 MARSEILLE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 300 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE-PROVENCE M. le Secrétaire Général, M. Rémy GAVARD-SUAIRE - France.

La marque CABOTAGE METRO-COTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOTAGE METRO-COTIER est expirée depuis le 27 juillet 2004.

Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence a également déposé les autres marques suivantes : QUALITAIR , AIRELOISIRS 89 L'SALON DE L'EVASION ET DES VOYAGES , Management Maritime International , CENTRE INNOVATION ET MANAGEMENT EUROMEDITERRANEEN , Institut Supérieur Méditerranéen d'Attaché Touristique I.S.M.A.T. , CCI MARSEILLE-PROVENCE GROUPE ESC BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE , Passeport pour l'emploi, l'accélérateur d'insertion , MARSEILLE PROVENCE EXPERIENCE , 2001 MARSEILLE-PROVENCE MEDITERRANEE DU MONDE , WORLD MED


Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence - Palais de la Bourse - B.P. 1856, 13222 MARSEILLE CEDEX 01 - France - SIREN 181300021


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE-PROVENCE M. le Secrétaire Général, M. Rémy GAVARD-SUAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

. Véhicules, navires, appareils de locomotion par eau; . Publications, photographies, bulletins, revues, imprimés; . Publicité; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, études administratives et commerciales; conseils, informations ou renseignements d'affaires; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; . Assurances maritimes, études maritimes, affaires maritimes; . Télécommunications, agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs, informations par banque de données télématiques.Transport, organisation de voyages, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement et renflouement de navires, transports maritimes reliant sur de courtes distances et avec régularité, les grands ports d'un littoral déterminé, avec comme objectif d'offrir aux transporteurs routiers une solution complémentaire à la solution terrestre, pour l'acheminement de marchandises le long du littoral; réservation de places pour les voyages; . Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts professionnels, culturels ou éducatifs;. Recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; gestion de lieux d'expositions; études économiques, scientifiques, sociologiques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.