Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOANE
Chambre de Commerce et d'Industrie GRAY VESOUL (Etablissement public, loi de 1898)

Numéro de dépôt :
1736982
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1999
LA SOANE de Chambre de Commerce et d\'Industrie GRAY VESOUL (Etablissement public

Présentation de la marque LA SOANE

Déposée le 10 juillet 1989 par Chambre de Commerce et d'Industrie GRAY VESOUL (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SOANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie GRAY VESOUL (Etablissement public, loi de 1898), domicilié(e) 97, avenue Aristide Briand, 70000 VESOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque LA SOANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOANE est expirée depuis le 10 juillet 1999.


Chambre de Commerce et d'Industrie GRAY VESOUL (Etablissement public, loi de 1898) - 97, avenue Aristide Briand, 70000 VESOUL - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01

Publicité et affaires;aides, et conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;courrier publicitaire;bureau de placement;agences de publicité;transcription de communications;renseignements d'affaires;reproduction de documents;études et recherches de marchés;évaluations et expertises en affaires;agences d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télé, presse...;services d'études et réalisations d'actions publicitaires;création de marques sur le marché national;information statistique;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des Entreprises commerciales;engagement et/ou sélection de personnel;organisation de réseau de concessionnaires.Assurances et finances;affaires financières, bancaires, monétaires;analyses financières;agences de logement (propriétés immobilières);location d'appartements;investissement de capitaux;services de financement;estimations financières et fiscales;gérance de biens immobiliers;agence en douane;cautions (garantie);opérations de change;crédits;prêts (finance);caisses de prévoyance;agences de recouvrement.Constructions, démolitions et réparations;installation, entretien, nettoyage, et/ou réparation d'automobiles, avions, ascenseurs, véhicules, bâtiments, appareils de chauffage et de réfrigération, équipement de bureau, chambres fortes, conditionnement de l'air, de cuisine, entrepôts, horlogerie, dispositifs d'alarme, mobilier, machines et machines-outils, appareils électriques et électroniques, photographiques vidéo, audio, TV, téléphone, télex, télécopie, ordinateurs et leurs périphériques;entretien, nettoyage et réparation du cuir, des vêtements, des chaussures de la fourrure;travaux d'ingénieurs en construction;services d'isolation;maÇonnerie;location d'outils et de machines;stations-services.Communications sous toutes leurs formes (radio, TV, presse, tous média, téléphone, télex, télécopie, informatique) agences d'informations;transmission de messages;expédition de dépêches;agence de presse;diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques;services de télex et de télécopies;banques de données (transmission de données).Transport, entreposage;accompagnement de voyageurs;transports aériens, aéronautiques, en bateau, en ambulance, en véhicule, en chemin de fer;affrètement;agences de tourisme et de voyages à l'exception des réservations d'hôtels et de pensions;services d'autobus;courtage maritime;organisation d'excursions, de croisières et de voyages;services de déménagement;services de livraison et de distribution de produits;distribution de l'eau et de l'électricité;emmagasinage;location d'automobiles, d'entrepôts, de bateaux de chevaux, de garages, de places de stationnement, de réfrigérateurs, de véhicules, de wagons;services de navigation;services de parcs de stationnement;transport de passagers;pilotage;réservation de places (transport);services de taxis;services de transit;transport de valeurs.Traitement de matériau;abattage et débitage du bois;travail du bois, du cuir, des fourrures, de la peausserie, de la scellerie;travail des métaux et traitement de leur surface;travail des textiles, des tissus et leur traitement;services de reliure;services de gravure, de dorure, d'argenture, de chromage, de zingage, de nickelage;services de galvanisation;services de purification de l'air;services de développement de pellicules photographiques;services de traitement du papier;meunerie;services d'impression de dessins;pressurage de fruits et de fumage d'aliments.Education et divertissement;abonnement à des journaux;académies dressage d'animaux;services d'artistes de spectacles;parcs d'attractions;studio de cinéma;organisation de concours (éducation ou divertissement);enseignement par correspondance;services de culture physique;services de distribution de journaux;édition de textes;services d'enseignement y compris par correspondance;services d'exploitation d'installations sportives;production et location de films;services d'instruction;jardins d'attractions et exploitation de jardins zoologiques;services de loisirs;services d'orchestre;publication de livres;spectacles, représentations théâtrales;services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel;organisation de festivités.Divers;accompagnement en société;administration de maisons et de biens;agences de détectives, de logement (hôtels, pensions), de surveillance nocturne, matrimoniale;services d'analyses techniques;élevage d'animaux;architecture;art dentaire ou vétérinaire;gérance de droits d'auteur;salons de coiffure et de beauté;administration de maisons et de biens;exploitation de brevets;services de brocante;bureau de rédaction;café, restaurants, cafétérias, cantines, hôtels, services d'hôtellerie;services de recherches techniques;cliniques;services de conseil en construction;contentieux;services de décoration intérieure, dessins industriels;destruction d'ordures;location d'appareils électriques;enterrements;essais de matériaux;études de projets;expertises (travaux d'ingénieurs);organisation d'expositions, de salons, de conférences;horticulture;imprimerie;jardinage;services médicaux;services météorologiques;services d'opticiens;services d'orientation professionnelle;agences de recrutement et de sélection de personnel;maisons pour personnes agées;services de photographie et reportages photographiques;pouponnières;consultation et orientation professionnelle;services de programmation pour ordinateurs;réservation d'hôtels;sanatoriums;services de traduction;services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence; banques de données (exploitation de données)

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.