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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE GRAND LILLE Etablissement Public Administratif
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SEXTANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEXTANT
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE GRAND LILLE Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
98759712
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2018

Présentation de la marque SEXTANT

Déposée le 10 novembre 1998 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE GRAND LILLE Etablissement Public Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEXTANT »

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE GRAND LILLE Etablissement Public Administratif domicilié(e) Place du Théâtre, BP 359,59020 LILLE CEDEX (dossier no 2389392) - 59020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2389392) - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEXTANT est expirée depuis le 10 novembre 2018.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE GRAND LILLE Etablissement Public Administratif a également déposé les autres marques suivantes : JADDE JOURNEE ANNUELLE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES ENTREPRISES , e 2 s t ÉCOLE SUPÉRIEURE DES SERVICES ET DU TERTIAIRE , CPLE Centre de Pratique de Langues Etrangères , APPLICA , RésoGL , Ch'tilympiades , eCommerceStars awards , DIGITAL COMMERCE STARS , DIGITAL COMMERCE STARS , Plate-forme GPEC


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE GRAND LILLE Etablissement Public Administratif - Place du Théâtre, BP 359,59020 LILLE CEDEX (dossier no 2389392) - 59020 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2389392) - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 23 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°489684 - Publication au BOPI 2008-10-23

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2008 n°2389392 - Publication au BOPI 2008-11-10

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

- éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou audiovisuels, de matériels pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; location d'équipements pour le sport (autres que les véhicules) ; location d'accessoires de décors de spectacle, montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; services de clubs divertissement ou éducation ou formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.