Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAGNY TERMINAL
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement à caractère public

Numéro de dépôt :
3323792
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
PAGNY TERMINAL de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE Etablissement à caractère public

Présentation de la marque PAGNY TERMINAL

Déposée le 8 novembre 2004 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement à caractère public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAGNY TERMINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement à caractère public domicilié(e) 2 rue du Tribunal, BP 89,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 100 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 2 rue du Tribunal, BP 89,21200 BEAUNE - 21200 - France.

La marque PAGNY TERMINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAGNY TERMINAL est expirée depuis le 8 novembre 2014.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement à caractère public a également déposé les autres marques suivantes : Q LES VICTOIRES DE LA QUALITE , BACHELOR EN MANAGEMENT DU GROUPE ESC TOULOUSE , FINISTERETOURING , MANAGEMENT CONSULTING MBA , (Marque figurative) , MOBILIS IN MOBILE , CONSUL CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CASTRES , BACHELOR EN MANAGEMENT IMMOBILIER TOULOUSE BUSINESS SCHOOL , MECENES CATALOGNE FONDATION D'ENTREPRISES PYRENEES-ORIENTALES


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement à caractère public - 2 rue du Tribunal, BP 89,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 182100032


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - 2 rue du Tribunal, BP 89,21200 BEAUNE - 21200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports de données magnétiques ou optiques ; le tout en relation avec l'exploitation de plates-formes multimodales ou le secteur des transports et de la logistique. Publications ; livres ; manuels ; prospectus ; revues (périodiques) ; journaux ; catalogues ; albums ; calendriers ; plans ; cartes géographiques ; photographies ; le tout en relation avec l'exploitation de plates-formes multimodales ou le secteur des transports et de la logistique. Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil de données dans un fichier centralisé ; gestion de fichiers informatiques ; le tout en relation avec l'exploitation de plates-formes multimodales ou le secteur des transports et de la logistique. Agence en douane ; gérance de biens immobiliers ; le tout en relation avec l'exploitation de plates-formes multimodales ou le secteur des transports et de la logistique. Communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de dépêches ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; transmission de télécopies ; le tout en relation avec l'exploitation de plates-formes multimodales ou le secteur des transports et de la logistique. Affrètement ; transport aérien, en bateaux, automobile, chemin de fer, camionnage ; entreposage ; courtage de transport, de fret, maritime ; services de bateaux de plaisance ; location de conteneurs d'entreposage ; déchargement ; distribution (livraison) de produits ou colis ; emmagasinage ; empaquetage de marchandises ; informations en matière d'entreposage ; location d'entrepôts ; services d'expédition ; fret (transport de marchandises) ; livraison de marchandises ; location d'entrepôts ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; portage ; remorquage ; stockage ; services de transit ; information en matière de transport ; réservations pour le transport ; services de navigation. Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; académies (éducation) ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; production de films ; instruction ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; reportages photographiques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; service de traduction ; le tout en relation avec l'exploitation de plates-formes multimodales ou le secteur des transports et de la logistique. Consultation en matière d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; étude de projets techniques ; ingénierie ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; le tout en relation avec l'exploitation de plates-formes multimodales ou le secteur des transports et de la logistique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.