Marque expirée - Marque en non vigueur

BACHELOR EN MANAGEMENT IMMOBILIER TOULOUSE BUSINESS SCHOOL
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement Public Consulaire

Numéro de dépôt :
3502620
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/05/2017
BACHELOR EN MANAGEMENT IMMOBILIER TOULOUSE BUSINESS SCHOOL de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE Etablissement Public Consulaire

Présentation de la marque BACHELOR EN MANAGEMENT IMMOBILIER TOULOUSE BUSINESS SCHOOL

Déposée le 29 mai 2007 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement Public Consulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BACHELOR EN MANAGEMENT IMMOBILIER TOULOUSE BUSINESS SCHOOL »

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement Public Consulaire domicilié(e) 2, Rue Alsace Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACHELOR EN MANAGEMENT IMMOBILIER TOULOUSE BUSINESS SCHOOL est expirée depuis le 29 mai 2017.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement Public Consulaire a également déposé les autres marques suivantes : BACHELOR EN MANAGEMENT DU GROUPE ESC TOULOUSE , MANAGEMENT CONSULTING MBA


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement Public Consulaire - 2, Rue Alsace Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705516 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Adhésifs pour la papeterie ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums et almanachs ; autocollants ; bagues de cigares ; dessous de chopes à bière ; billets ; blocks ; boîtes en carton ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; cache-pot en papier ; calendriers ; dessous de carafe ; carnets ; crayons ; drapeaux ; écussons en papier ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; essuie-main ; journaux ; linge de table (en papier) ; livres ; pochettes pour passeports ; photographies et leurs supports ; pince-notes ; porte-chéquier (non en cuire) ; cartes-postales ; règles à dessiner ; sachets pour l'emballage (en papier ou en carton) ; sous-main (non en cuir) ; stylos ; tableaux et tablettes à écrire ; tampons encreurs.

Cuir et imitation du cuir dont : anneaux pour parapluies ; boîtes en cuir ; cartables ; porte-cartes et portefeuilles ; étuis pour clefs ; porte-documents ; parapluies, parasols ; sachets pour l'emballage en cuir ; sacs-housses pour vêtements ; canne-sièges en cuir ; trousses de voyage en cuir.

Vêtements ; chaussures et chapellerie (ex : t-shirt et polos ; shorts et shorts de bain et casquettes) ; cravates, écharpes, bonnets.

Enseignement. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de salons. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de séminaires. Académies. Organisation de concours liés à l'éducation. Organisation d'expositions à buts éducatifs ou culturels. Informations en matière d'éducation. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Conseil en matière d'éducation ou de formation. Etudes et recherches dans le domaine de l'éducation et de la formation. Organisation d'échanges d'édudiants, prestations de formation continue pour tous publics, produits dérivés d'image de marque.