CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement Public Consulaire
Numéro de dépôt :
3562665
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/03/2018
Présentation de la marque BACHELOR EN MANAGEMENT DU GROUPE ESC TOULOUSE
Déposée le 14 mars 2008 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement Public Consulaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BACHELOR EN MANAGEMENT DU GROUPE ESC TOULOUSE »
Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement Public Consulaire domicilié(e) 2 rue Alsace Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8 RUE DES BRIQUETIERS,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Etablissement Public Consulaire - 2 rue Alsace Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France
RAVINA SA - ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8 RUE DES BRIQUETIERS,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705516 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02
Adhésifs pour la papeterie ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums et almanachs ; auto-collants ; bagues de cigares ; dessous de chopes à bière ; billets ; blocs ; boîtes en carton ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; cache-pot en papier ; calendriers ; dessous de carafes en papier ; carnets ; crayons ; écussons en papier ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; essuie-main en papier journaux ; linge de table en papier ; livres ; pochettes pour passeports ; photographies et leur supports ; pince-notes ; porte-chéquiers (non en cuir) ; cartes postales ; règles à dessiner ; sachets pour l'emballage (en papier ou en carton) ; sous-main (non en cuir) ; stylos ; tableaux et tablettes à écrire ; tampons encreurs. Drapeaux en papier ;
Cuir et imitation du cuir dont : anneaux pour parapluies ; boîtes en cuir ; cartables ; porte-cartes et portefeuilles ; étuis pour clés ; porte-documents ; parapluies, parasols, sachets pour l'emballage en cuir ; sacs-housses pour vêtements ; canne-sièges en cuir ; trousses de voyage en cuir, sous-main en cuir ; porte-chéquiers en cuir.
Vêtements ; chaussures et chapellerie. T-shirt ; polos ; shorts et shorts de bain ; casquettes ; pantalon ; veste ; chemises ; pulls ; chapeaux.
Services de télécommunication. Services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs, communication radiophoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agence de presse, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; diffusion de programmes de télévision.
Enseignement. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de salons. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de séminaires. Académie. Organisation de concours liés à l'éducation. Organisation d'expositions à but éducatif ou culturel. Information en matière d'éducation. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Conseil en matière d'éducation ou de formation. Etudes et recherches dans le domaine de l'éducation et de la formation. Prestations de formation continue pour tout public. Organisation d'échanges d'étudiants (enseignement, formation).
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