Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MASCARONS D'OR
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ETABLISSEMENT PUBLIC)

Numéro de dépôt :
96624495
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2006

Présentation de la marque LES MASCARONS D'OR

Déposée le 3 mai 1996 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ETABLISSEMENT PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MASCARONS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ETABLISSEMENT PUBLIC), domicilié(e) 12, PLACE DE LA BOURSE, 33076 BORDEAUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie Madame Janine GRONGNET - France.

La marque LES MASCARONS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MASCARONS D'OR est expirée depuis le 3 mai 2006.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ETABLISSEMENT PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : CREATHLON , DATAGEO , INSTITUT SUPERIEUR DES AFFAIRES DE TOULOUSE , INSTITUT SUPERIEUR DE MANAGEMENT DE TOULOUSE , ECOLE INTERNATIONNALE DE MANAGEMENT ET DES AFFAIRES DE TOULOUSE , ECLAIRAGES , SUD-OUEST EXPORT 8 , INSTITUT DE MANAGEMENT DE TOULOUSE , Institut Européen de la Qualité Totale Vichy , FREE-NET FRANCE ENTREPRISE SUR INTERNET - FRENSH ENTERPRISES ON INTERNET


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ETABLISSEMENT PUBLIC) - 12, PLACE DE LA BOURSE, 33076 BORDEAUX CEDEX - France


Chambre de Commerce et d'Industrie Madame Janine GRONGNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Or.Objets d'art en or, trophées en or, joaillerie en or, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques tous les produits précités étant en or.Pierres précieuses.Publicité: gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; formation; divertissements; activités sportives et culturelles.Editions de livres, de reveues.Prêts de livres.Dressages d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.