ECOLE INTERNATIONNALE DE MANAGEMENT ET DES AFFAIRES DE TOULOUSE
Présentation de la marque ECOLE INTERNATIONNALE DE MANAGEMENT ET DES AFFAIRES DE TOULOUSE
Déposée le 22 avril 2002 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ETABLISSEMENT PUBLIC CONSULAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ECOLE INTERNATIONNALE DE MANAGEMENT ET DES AFFAIRES DE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECOLE INTERNATIONNALE DE MANAGEMENT ET DES AFFAIRES DE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE INTERNATIONNALE DE MANAGEMENT ET DES AFFAIRES DE TOULOUSE est expirée depuis le 22 avril 2012.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ETABLISSEMENT PUBLIC CONSULAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22