Marque expirée - Marque en non vigueur

Northern France Rail
Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois, Etablissement Public de l'Etat, Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois

Numéro de dépôt :
3698866
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
15/12/2019
Northern France Rail de Chambre de Commerce et d\'Industrie du Valenciennois

Présentation de la marque Northern France Rail

Déposée le 15 décembre 2009 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Northern France Rail »

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois domicilié(e) 3 avenue du Sénateur GIRARD BP 80577 - 59308 - VALENCIENNES Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 185 906 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois, CCI du Valenciennois domicilié(e) 3 avenue du Sénateur GIRARD BP 80577 - 59308 - VALENCIENNES Cédex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Northern France Rail est expirée depuis le 15 décembre 2019.

Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE: BACHELOR OF BUSINESS ADMINISTRATION DE L'ESC TOULON. , F.I.R.S.T. , DOCKS SEINE NORD ESCAUT , NORD EUROPE DOCKS , 2ICREA INITIATIVE & INNOVATION , Var ecobiz , LINC L'INTRANET QUI NOUS CONNECTE , e-parking TOULON – HYÈRES , var provence , VAR PROVENCE CRUISE CLUB


Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois, Etablissement Public de l'Etat, Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois - 3 avenue du Sénateur GIRARD BP 80577 - 59308 - VALENCIENNES Cédex - France - SIREN 185906062


Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois, CCI du Valenciennois - 3 avenue du Sénateur GIRARD BP 80577 - 59308 - VALENCIENNES Cédex - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 17 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538008 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-17

Inscription le 30 novembre 2011 - Changement de dénomination n°563122 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.