Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUE: TOULON GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR

Numéro de dépôt :
1674096
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
22/01/2001

Présentation de la marque MARQUE: TOULON GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS.

Déposée le 22 janvier 1991 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « MARQUE: TOULON GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR, domicilié(e) Palais de la Bourse, Avenue Maréchal Leclerc, 83000 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard LATIERE, Secrétaire Général de la Chambre de Commerce et d'Industrie du VAR - France.

La marque MARQUE: TOULON GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUE: TOULON GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS. est expirée depuis le 22 janvier 2001.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE: BACHELOR OF BUSINESS ADMINISTRATION DE L'ESC TOULON. , F.I.R.S.T. , DOCKS SEINE NORD ESCAUT , NORD EUROPE DOCKS , 2ICREA INITIATIVE & INNOVATION , Var ecobiz , LINC L'INTRANET QUI NOUS CONNECTE , e-parking TOULON – HYÈRES , var provence , VAR PROVENCE CRUISE CLUB


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR - Palais de la Bourse, Avenue Maréchal Leclerc, 83000 TOULON - France


M. Gérard LATIERE, Secrétaire Général de la Chambre de Commerce et d'Industrie du VAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

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