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Marques déposées par Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois Organisme Consulaire Comité Label eTIC France
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LABEL E TIC WWW.LABELETIC.FR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL E TIC WWW.LABELETIC.FR
Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois Organisme Consulaire Comité Label eTIC France

Numéro de dépôt :
3603769
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
LABEL E TIC WWW.LABELETIC.FR de Chambre de Commerce et d\'Industrie du Valenciennois Organisme Consulaire Comité Label eTIC France

Présentation de la marque LABEL E TIC WWW.LABELETIC.FR

Déposée le 10 octobre 2008 par Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois Organisme Consulaire Comité Label eTIC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LABEL E TIC WWW.LABELETIC.FR »

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois Organisme Consulaire Comité Label eTIC France domicilié(e) 3 avenue Sénateur, BP 80577,59308 VALENCIENNES Cedex - 59308 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois Comité Label eTIC France domicilié(e) 3 avenue Sénateur, BP 80577,59308 VALENCIENNES Cedex - 59308 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois Organisme Consulaire Comité Label eTIC France a également déposé les autres marques suivantes : DOCKS SEINE NORD ESCAUT , NORD EUROPE DOCKS , CCI Northern France , NORTHERN EUROPE DOCKS , CCI International Northern France , Cluster Northern France Rail , Serious Game Lab , DOCKS NORD EUROPE , DOCKS NORD ESCAUT , SUPINFOCOMGROUP


Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois Organisme Consulaire Comité Label eTIC France - 3 avenue Sénateur, BP 80577,59308 VALENCIENNES Cedex - 59308 - France


Chambre de Commerce et d'Industrie du Valenciennois Comité Label eTIC France - 3 avenue Sénateur, BP 80577,59308 VALENCIENNES Cedex - 59308 - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516095 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.