E.S.C. TOULON ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULON
Présentation de la marque E.S.C. TOULON ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULON
Déposée le 1 juillet 1986 par Chambre de Commerce et d'Industrie DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « E.S.C. TOULON ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E.S.C. TOULON ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.S.C. TOULON ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULON est expirée depuis le 1 juillet 1996.
Chambre de Commerce et d'Industrie DU VAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12