Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.S.C. TOULON ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULON
Chambre de Commerce et d'Industrie DU VAR

Numéro de dépôt :
1491693
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
01/07/1996
E.S.C. TOULON ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULON de Chambre de Commerce et d\'Industrie DU VAR

Présentation de la marque E.S.C. TOULON ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULON

Déposée le 1 juillet 1986 par Chambre de Commerce et d'Industrie DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « E.S.C. TOULON ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie DU VAR, domicilié(e) Palais de la Bourse, avenue Maréchal Leclerc, 83000 TOULON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard LATIERE - France.

La marque E.S.C. TOULON ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.S.C. TOULON ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOULON est expirée depuis le 1 juillet 1996.

Chambre de Commerce et d'Industrie DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE: BACHELOR OF BUSINESS ADMINISTRATION DE L'ESC TOULON. , F.I.R.S.T. , DOCKS SEINE NORD ESCAUT , NORD EUROPE DOCKS , 2ICREA INITIATIVE & INNOVATION , Var ecobiz , LINC L'INTRANET QUI NOUS CONNECTE , e-parking TOULON – HYÈRES , var provence , VAR PROVENCE CRUISE CLUB


Chambre de Commerce et d'Industrie DU VAR - Palais de la Bourse, avenue Maréchal Leclerc, 83000 TOULON. - France


Monsieur Gérard LATIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

"Enseignement Supérieur