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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR (CCIV) Etablissement public à caractère économique
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CAPFORMA UN PRODUIT DU GROUPE FORMATION DE LA CCIV
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPFORMA UN PRODUIT DU GROUPE FORMATION DE LA CCIV
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR (CCIV) Etablissement public à caractère économique

Numéro de dépôt :
3613619
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018
CAPFORMA UN PRODUIT DU GROUPE FORMATION DE LA CCIV de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DU VAR (CCIV) Etablissement public à caractère économique

Présentation de la marque CAPFORMA UN PRODUIT DU GROUPE FORMATION DE LA CCIV

Déposée le 17 novembre 2008 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR (CCIV) Etablissement public à caractère économique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPFORMA UN PRODUIT DU GROUPE FORMATION DE LA CCIV »

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR (CCIV) Etablissement public à caractère économique domicilié(e) 236, Bd Maréchal LECLERC, BP 5501,83097 TOULON Cedex - 83097 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR (CCIV) domicilié(e) 236, Bd Maréchal LECLERC, BP 5501,83097 TOULON Cedex - 83097 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPFORMA UN PRODUIT DU GROUPE FORMATION DE LA CCIV est expirée depuis le 17 novembre 2018.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR (CCIV) Etablissement public à caractère économique a également déposé les autres marques suivantes : 2ICREA INITIATIVE & INNOVATION , Var ecobiz , LINC L'INTRANET QUI NOUS CONNECTE , e-parking TOULON – HYÈRES , var provence , VAR PROVENCE CRUISE CLUB , Souriez, vous êtes bien entourés , FLAGRANT DÉLIT D'INITIATIVE , CCIV Chambre de Commerce et d'Industrie du Var , itinéraire éco3 Le programme environnemental pour les professionnels du tourisme


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR (CCIV) Etablissement public à caractère économique - 236, Bd Maréchal LECLERC, BP 5501,83097 TOULON Cedex - 83097 - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR (CCIV) - 236, Bd Maréchal LECLERC, BP 5501,83097 TOULON Cedex - 83097 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Formation.