Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R LE ROANNAIS TOUT SOURIRE DEPARTEMENT LOIRE EN RHONE-ALPES
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU ROANNAIS ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
99779631
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque R LE ROANNAIS TOUT SOURIRE DEPARTEMENT LOIRE EN RHONE-ALPES

Déposée le 3 mars 1999 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU ROANNAIS ETABLISSEMENT PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R LE ROANNAIS TOUT SOURIRE DEPARTEMENT LOIRE EN RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU ROANNAIS ETABLISSEMENT PUBLIC domicilié(e) 4 RUE MARENGO, 42334 ROANNE CEDEX, CODE SIRET : 184 230 027 00015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 230 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU ROANNAIS DEPARTEMENT COMMERCE TOURISME - France.

La marque R LE ROANNAIS TOUT SOURIRE DEPARTEMENT LOIRE EN RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R LE ROANNAIS TOUT SOURIRE DEPARTEMENT LOIRE EN RHONE-ALPES est expirée depuis le 3 mars 2009.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU ROANNAIS ETABLISSEMENT PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : REGARD CLIENT La vision Qualité du Commerce La Qualité Managériale


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU ROANNAIS ETABLISSEMENT PUBLIC - 4 RUE MARENGO, 42334 ROANNE CEDEX, CODE SIRET : 184 230 027 00015 - France - SIREN 184230027


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU ROANNAIS DEPARTEMENT COMMERCE TOURISME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

- transports, organisation de voyages. - service de restauration, service d'hébergement et hébergement temporaire, service de musées, services de visites de monuments et de sites touristiques, service d'offices de tourisme et de syndicats d'initiative, Teurs, service de gîtes et de chambres d'hôtes.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.