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Marques déposées par Chambre de Commerce et d'Industrie du Puy en Velay Yssingeaux établissement public
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NEO SAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEO SAC
Chambre de Commerce et d'Industrie du Puy en Velay Yssingeaux établissement public

Numéro de dépôt :
3351499
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
GTC ST ETIENNE
Date d'expiration :
21/03/2015
NEO SAC de Chambre de Commerce et d\'Industrie du Puy en Velay Yssingeaux établissement public

Présentation de la marque NEO SAC

Déposée le 21 mars 2005 par Chambre de Commerce et d'Industrie du Puy en Velay Yssingeaux établissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ST ETIENNE), la marque française « NEO SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie du Puy en Velay Yssingeaux établissement public domicilié(e) 16 Boulevard Bertrand, BP 127,43004 LE PUY EN VELAY CEDEX - 43004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) Le Clos du Golf, 69 Rue Saint Simon,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

La marque NEO SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEO SAC est expirée depuis le 21 mars 2015.


Chambre de Commerce et d'Industrie du Puy en Velay Yssingeaux établissement public - 16 Boulevard Bertrand, BP 127,43004 LE PUY EN VELAY CEDEX - 43004 - France


Cabinet Michel RICHEBOURG - Le Clos du Golf, 69 Rue Saint Simon,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414153 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Sacs [enveloppes pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastiques]. Sacs à ordures [en papier ou en matiere plastiques]. Sachets [enveloppes pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastiques]. Matières plastiques pour l'emballage à savoir films plastiques. Produits en plastique pour l'emballage à usage ménagers, professionnels et pour collectivités à savoir bobines, feuilles, sacs, rouleaux, plaques et bandes plastiques. Matières plastiques mi-ouvrées. Sacs à provisions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.