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Marques déposées par la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles (CCI PA) : Etablissement Public Administratif de l'Etat
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Esprit jardin LE SALON DE L'HABITAT EXTERIEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Esprit jardin LE SALON DE L'HABITAT EXTERIEUR
Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles (CCI PA) : Etablissement Public Administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
3185461
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/09/2012
Esprit jardin LE SALON DE L\'HABITAT EXTERIEUR de Chambre de Commerce et d\'Industrie du Pays d\'Arles (CCI PA) : Etablissement Public Administratif de l\'Etat

Présentation de la marque Esprit jardin LE SALON DE L'HABITAT EXTERIEUR

Déposée le 23 septembre 2002 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles (CCI PA) : Etablissement Public Administratif de l'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Esprit jardin LE SALON DE L'HABITAT EXTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles (CCI PA) : Etablissement Public Administratif de l'Etat domicilié(e) Avenue de la Première Division France Libre, B.P. 39,13643 ARLES Cedex - 13643 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 300 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles domicilié(e) Avenue de la Première Division France Libre, B.P. 39,13643 ARLES Cedex - 13643 - France.

La marque Esprit jardin LE SALON DE L'HABITAT EXTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit jardin LE SALON DE L'HABITAT EXTERIEUR est expirée depuis le 23 septembre 2012.

Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles (CCI PA) : Etablissement Public Administratif de l'Etat a également déposé les autres marques suivantes : POLE METAL CORREZE , PHAR EVENTS PLAGE HOTELLERIE AMENAGEMENT RESTAURATION , MOPA Motion Picture in Arles , StarTech , CLIC SOLUTIONS , COMMERCE ACCESSIBLE Le commerce pour tous! , MAXIMUS CUP , VIVRE ET HABITER , Chocolat et Gourmandises , Provence Prestige


Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles (CCI PA) : Etablissement Public Administratif de l'Etat - Avenue de la Première Division France Libre, B.P. 39,13643 ARLES Cedex - 13643 - France - SIREN 181300039


Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles - Avenue de la Première Division France Libre, B.P. 39,13643 ARLES Cedex - 13643 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

- Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité + Publicité en ligne sur un réseau informatique - Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.