Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chocolat et Gourmandises
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PAYS D'ARLES Etablissement Public Administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
98725855
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2008

Présentation de la marque Chocolat et Gourmandises

Déposée le 27 mars 1998 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PAYS D'ARLES Etablissement Public Administratif de l'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chocolat et Gourmandises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PAYS D'ARLES Etablissement Public Administratif de l'Etat domicilié(e) Avenue de la 1ère Division France Libre, BP 39, 13643 ARLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 300 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert JAUFFRET Président CHOCOLAT ET GOURMANDISES Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles - France.

La marque Chocolat et Gourmandises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725855.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocolat et Gourmandises est expirée depuis le 27 mars 2008.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PAYS D'ARLES Etablissement Public Administratif de l'Etat a également déposé les autres marques suivantes : POLE METAL CORREZE , PHAR EVENTS PLAGE HOTELLERIE AMENAGEMENT RESTAURATION , MOPA Motion Picture in Arles , StarTech , CLIC SOLUTIONS , Esprit jardin LE SALON DE L'HABITAT EXTERIEUR , COMMERCE ACCESSIBLE Le commerce pour tous! , MAXIMUS CUP , VIVRE ET HABITER , Provence Prestige


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PAYS D'ARLES Etablissement Public Administratif de l'Etat - Avenue de la 1ère Division France Libre, BP 39, 13643 ARLES Cedex - France - SIREN 181300039


Monsieur Gilbert JAUFFRET Président CHOCOLAT ET GOURMANDISES Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.