Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE ECOLE DES AFFAIRES DE NORMANDIE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU HAVRE (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1712901
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2000
GROUPE ECOLE DES AFFAIRES DE NORMANDIE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DU HAVRE (Etablissement Public

Présentation de la marque GROUPE ECOLE DES AFFAIRES DE NORMANDIE

Déposée le 20 juillet 1990 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU HAVRE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE ECOLE DES AFFAIRES DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU HAVRE (Etablissement Public), domicilié(e) Palais de la Bourse, Place Jules Siegfried, 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque GROUPE ECOLE DES AFFAIRES DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ECOLE DES AFFAIRES DE NORMANDIE est expirée depuis le 20 juillet 2000.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU HAVRE (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : CEFECO , Normandy School of Management , PONT DE NORMANDIE , LES ASSISES DE L ECONOMIE DE L ESTUAIRE , CCI CREATION/REPRISE , LE CLIP DE LA REUSSITE , GROUPE ESC NORMANDIE - SUP DE CO NORMANDIE NORMANDY BUSINESS SCHOOL , Normandy Management School , WORLD TRADE CENTER DE NORMANDIE , Ecole de Management de Normandie E.M. Normandie


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU HAVRE (Etablissement Public) - Palais de la Bourse, Place Jules Siegfried, 76600 LE HAVRE - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

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