Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉCOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE BUSINESS SCHOOL
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU HAVRE Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3254168
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2013
ÉCOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE BUSINESS SCHOOL de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DU HAVRE Etablissement Public

Présentation de la marque ÉCOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE BUSINESS SCHOOL

Déposée le 29 octobre 2003 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU HAVRE Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉCOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE BUSINESS SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU HAVRE Etablissement Public domicilié(e) Place de la Bourse,76600 LE HAVRE - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 600 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque ÉCOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE BUSINESS SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE BUSINESS SCHOOL est expirée depuis le 29 octobre 2013.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU HAVRE Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : CEFECO , Normandy School of Management , PONT DE NORMANDIE , LES ASSISES DE L ECONOMIE DE L ESTUAIRE , CCI CREATION/REPRISE , LE CLIP DE LA REUSSITE , GROUPE ESC NORMANDIE - SUP DE CO NORMANDIE NORMANDY BUSINESS SCHOOL , Normandy Management School , WORLD TRADE CENTER DE NORMANDIE , Ecole de Management de Normandie E.M. Normandie


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU HAVRE Etablissement Public - Place de la Bourse,76600 LE HAVRE - 76600 - France - SIREN 187600044


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02

Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404089 - Publication au BOPI 2004-12-14

Inscription le 20 décembre 2004 - Rejet partiel n°404403 - Publication au BOPI 2004-12-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de régies publicitaires ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; services de mercatique ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéo, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques. Services d'informations commerciales et d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; service d'abonnements à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; conseils de gestion informatique ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; service d'aide au recrutement du personnel ; diffusion d'annonces publicitaires. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; édition de livres, de revues ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; services d'imagerie numérique ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, manifestations, expositions, spectacles ; production de films. Ingénierie informatique ; études, conseils et consultations techniques en matière informatique et de télécommunications ; conception (création), mise au point, maintenance, mise à jour et duplication de logiciels et de bases de données ; installation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; programmation de systèmes informatiques, y compris ceux liés aux voyages ; prêt et location de logiciels ; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; création (conception) et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; audits en matière d'informatique ; conception (création) de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; génie (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; services d'informations météorologiques ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Organisation d'expositions à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité. Traitement de données (saisie). Services de réservation de places de spectacles et de concerts. Organisation d'expositions et d'évènements publics à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Expertises (travaux d'ingénieurs).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.