Marque renouvelée - Marque en vigueur

institut supérieur de design
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU GRAND HAINAUT, ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'ETAT

Numéro de dépôt :
3345733
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/03/2025
institut supérieur de design de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DU GRAND HAINAUT

Présentation de la marque institut supérieur de design

Déposée le 9 mars 2005 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU GRAND HAINAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « institut supérieur de design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU GRAND HAINAUT domicilié(e) 3 AVENUE DU SENATEUR GIRARD, BP 80577 - 59308 - VALENCIENNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 007 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU GRAND HAINAUT domicilié(e) 3 AVENUE DU SENATEUR GIRARD, BP 80577 - 59308 - VALENCIENNES CEDEX - France.

La marque institut supérieur de design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque institut supérieur de design arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU GRAND HAINAUT, ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'ETAT - 3 AVENUE DU SENATEUR GIRARD, BP 80577 - 59308 - VALENCIENNES CEDEX - France - SIREN 130007792


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU GRAND HAINAUT - 3 AVENUE DU SENATEUR GIRARD, BP 80577 - 59308 - VALENCIENNES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 17 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538008 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-17

Inscription le 30 novembre 2011 - Changement de dénomination n°563122 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585700 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-29

Publicité – gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tract. prospectus, imprimés, échantillons). Conseil en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Education, formation, divertissement, activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Prêts de livres. Organisation de concours (éducation). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.