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Marques déposées par la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers
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TELEPARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEPARC
Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3930077
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
TELEPARC de Chambre de Commerce et d\'Industrie du Gers

Présentation de la marque TELEPARC

Déposée le 26 juin 2012 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELEPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers domicilié(e) Place Jean David - 32000 - AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 200 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers domicilié(e) Place Jean David - 32000 - AUCH - France.

La marque TELEPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEPARC est expirée depuis le 26 juin 2022.

Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers a également déposé les autres marques suivantes : GERSTERRA , L'ART DE VIVRE LE VIN GERS SAINT-MONT , HEBERGERS ESCALES AUTHENTIQUES , AEROGERS , CARTOGERS , CITE DU FOIE GRAS GERS SAMATAN , AGRI TELEPARC , GRISI , Les bistrots du Gers les amis du vrai s'y retrouvent , TERRE DE VELO GERS L'ISLE JOURDAIN


Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers, Etablissement Public - Place Jean David - 32000 - AUCH - France - SIREN 183200013


Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers - Place Jean David - 32000 - AUCH - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 30 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739772 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-30

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.