Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO 21
Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers, Organisme Consulaire

Numéro de dépôt :
3900490
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022
EURO 21 de Chambre de Commerce et d\'Industrie du Gers

Présentation de la marque EURO 21

Déposée le 24 février 2012 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers domicilié(e) Place Jean David, BP 10181 - 32004 - AUCH Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 200 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers domicilié(e) Place Jean David, BP 10181 - 32004 - AUCH Cedex 4 - France.

La marque EURO 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO 21 est expirée depuis le 24 février 2022.

Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers a également déposé les autres marques suivantes : GERSTERRA , L'ART DE VIVRE LE VIN GERS SAINT-MONT , HEBERGERS ESCALES AUTHENTIQUES , TELEPARC , AEROGERS , CARTOGERS , CITE DU FOIE GRAS GERS SAMATAN , AGRI TELEPARC , GRISI , Les bistrots du Gers les amis du vrai s'y retrouvent


Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers, Organisme Consulaire - Place Jean David, BP 10181 - 32004 - AUCH Cedex 4 - France - SIREN 183200013


Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers - Place Jean David, BP 10181 - 32004 - AUCH Cedex 4 - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.