Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEBA
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS (Etablissement public)

Numéro de dépôt :
1698341
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
27/09/2001
NEBA de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DU DOUBS (Etablissement public

Présentation de la marque NEBA

Déposée le 27 septembre 1991 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « NEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS (Etablissement public), domicilié(e) 7 rue Charles Nodier, 25000 BESANCON - France.

La marque NEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEBA est expirée depuis le 27 septembre 2001.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS (Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION ACTIVE , ACTIVATEUR ECONOMIQUE , ACHAT MONTBELIARD , ACHAT DOUBS , MBA IMEA , ACHAT PONTARLIER , ACHAT BESANCON , SUP TCI , CLIENT D'ABORD, D'ACCORD! , GRAND VERT


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS (Etablissement public) - 7 rue Charles Nodier, 25000 BESANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Services d'enseignement et de formation, d'enseignement à distance, d'enseignement assisté par ordinateur;organisation de congrès, de séminaires, de conférences, d'expositions;services de recrutement et de placement de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques;services de secrétariat, de comptabilité, d'import-export;bureau de style, d'esthétique, de coloriste, d'architecture, de décoration intérieure, de conception d'espaces de vente et d'exposition;création, diffusion, démonstration de produits et de matériels publicitaires;location de matériel de bureau et d'exposition, d'ordinateurs et matériels informatiques;études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires);travaux d'ingénieurs (expertises);consultations en matière de sécurité;recherches, essais et analyses en chimie, bactériologie, cosmétologie, mécanique et relatifs aux matériaux;dessin industriel et conception de conditionnements;services liés à la photographie, reportages;gérance de droits d'auteurs;services de contentieux, services de traductions;imprimerie;services d'informations météorologiques;salons de beauté, salons de coiffure;agences matrimoniales, clubs de rencontres;agences de détectives et d'enquêtes sur personnes portées disparues;agences de surveillance nocturne;protection civile;pompes funèbres;crémation;services de santé, hospitaliers, médicaux, dentaires, de physiothérapie, de chiropraxie;cliniques, dispensaires, opticiens;maisons de santé, de retraite;pensionnats, pouponnières;services vétérianires; services de pépiniéristes et d'horticulture

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.