Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS
/
IMEA INSTITUT DE MANAGEMENT EUROPEEN DES AFFAIRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMEA INSTITUT DE MANAGEMENT EUROPEEN DES AFFAIRES
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
1581016
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
01/03/2030
IMEA INSTITUT DE MANAGEMENT EUROPEEN DES AFFAIRES de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DU DOUBS

Présentation de la marque IMEA INSTITUT DE MANAGEMENT EUROPEEN DES AFFAIRES

Déposée le 1 mars 1990 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « IMEA INSTITUT DE MANAGEMENT EUROPEEN DES AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS domicilié(e) 46 Avenue Villarceau - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 500 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CCI du Doubs, M. RUEZ Julien domicilié(e) 46 Avenue Villarceau - 25000 - BESANCON - France.

La marque IMEA INSTITUT DE MANAGEMENT EUROPEEN DES AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IMEA INSTITUT DE MANAGEMENT EUROPEEN DES AFFAIRES arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION ACTIVE , ACTIVATEUR ECONOMIQUE , ACHAT MONTBELIARD , ACHAT DOUBS , MBA IMEA , ACHAT PONTARLIER , ACHAT BESANCON , SUP TCI , NEBA , CLIENT D'ABORD, D'ACCORD!


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS, Etablissement Public - 46 Avenue Villarceau - 25000 - BESANCON - France - SIREN 182500025


CCI du Doubs, M. RUEZ Julien - 46 Avenue Villarceau - 25000 - BESANCON - France


Inscription le 20 juin 2001 - Changement d'adresse n°325622 - Publication au BOPI 2001-06-20

Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2166485 - Publication au BOPI 2000-02-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431039 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-12

Renouvellement avec limitation le 27 février 2020 n°2741148 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-02-27

Services d'enseignement et de formation, d'enseignement à distance, d'enseignement assisté par ordinateur;services de loisirs, parcs d'attractions, jardins zoologiques, cirques, services d'impresarios et d'artistes de spectacles;exploitation d'installations sportives;édition et publication de livres, périodiques, catalogues, albums, brochures, affiches, photographies;abonnement et distribution de journaux;prêt de livres;production de films, de programmes radiophoniques ou de télévision;spectacles, divertissements scéniques, radiophoniques, télévisés;orchestres;studios de cinéma;location de matériels et de vêtements de loisirs et de sports;location de postes de radio et de télévision, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, photographiques et vidéographiques;location de films, d'enregistrements sonores et vidéographiques;location de décors de spectacles;organisation de salons, de congrès, de séminaires, d'expositions, de manifestations artistiques ou culturelles;location de salles notamment pour réunions, colloques, conférences, dîners-débats;organisation de concours (éducation ou divertissement).