Marque expirée - Marque en non vigueur

CANTAL SOURIRE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CANTAL Etablissement public

Numéro de dépôt :
3491722
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2017
CANTAL SOURIRE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DU CANTAL Etablissement public

Présentation de la marque CANTAL SOURIRE

Déposée le 29 mars 2007 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CANTAL Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANTAL SOURIRE »

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CANTAL Etablissement public domicilié(e) 44 BOULEVARD DU PONT ROUGE,15013 AURILLAC CEDEX - 15013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 500 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CANTAL domicilié(e) 44 BOULEVARD DU PONT ROUGE,15013 AURILLAC CEDEX - 15013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTAL SOURIRE est expirée depuis le 29 mars 2017.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CANTAL Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : Cambrésis éco , CENTRE NATIONAL DE FORMATION AU TRÈS HAUT DEBIT FIBRE OPTIQUE , ACHAT-CANTAL.COM LE SITE INTERNET DES COMMERCANTS DE VOTRE DEPARTEMENT , FRANCE & BRODERIE RESEAU DES PROFESSIONNELS DE LA BRODERIE , LA GRIFFE DU CAMBRESIS


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CANTAL Etablissement public - 44 BOULEVARD DU PONT ROUGE,15013 AURILLAC CEDEX - 15013 - France - SIREN 181500018


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CANTAL - 44 BOULEVARD DU PONT ROUGE,15013 AURILLAC CEDEX - 15013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

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