Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITESCIA
Chambre de Commerce et d'Industrie de Versailles Val d'Oise-Yvelines, Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3932255
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
ITESCIA de Chambre de Commerce et d\'Industrie de Versailles Val d\'Oise-Yvelines

Présentation de la marque ITESCIA

Déposée le 2 juillet 2012 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Versailles Val d'Oise-Yvelines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITESCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Versailles Val d'Oise-Yvelines domicilié(e) 21 avenue de Paris, DJMP - 78021 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 800 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie de Versailles Val d'Oise-Yvelines, Mle Frouard Marine domicilié(e) 21 avenue de Paris, DJMP - 78021 - VERSAILLES - France.

La marque ITESCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITESCIA est expirée depuis le 2 juillet 2022.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Versailles Val d'Oise-Yvelines a également déposé les autres marques suivantes : PROM'AERO , Tonicité , Pluripôle , Grand Roissy Economique , GESCIA , COMITE MECANIQUE ACTIVATEUR DE GENIES ILE-DE-FRANCE , Mov'n Go , Communauté des Financeurs Yvelines , Communauté des Financeurs Paris Ile-de-France , Synergie-Entreprendre


Chambre de Commerce et d'Industrie de Versailles Val d'Oise-Yvelines, Etablissement Public Administratif - 21 avenue de Paris, DJMP - 78021 - VERSAILLES - France - SIREN 187800040


Chambre de Commerce et d'Industrie de Versailles Val d'Oise-Yvelines, Mle Frouard Marine - 21 avenue de Paris, DJMP - 78021 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 11 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596471 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; service d'éducation et de formation, y compris dans le domaine de la gestion, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique, du management ; formation à distance ; formation interactive à distance et fourniture d'informations en matière d'éducation et de formation sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé y compris le réseau Internet ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bande vidéo ; montage de bande vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle ; instruction ; publication electronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.