Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLS VACANCES X DESTINATIONS DIRECTES
Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse (CCIT) Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3302175
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2014
VOLS VACANCES X DESTINATIONS DIRECTES de Chambre de Commerce et d\'Industrie de Toulouse (CCIT) Etablissement Public Administratif

Présentation de la marque VOLS VACANCES X DESTINATIONS DIRECTES

Déposée le 6 juillet 2004 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse (CCIT) Etablissement Public Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLS VACANCES X DESTINATIONS DIRECTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse (CCIT) Etablissement Public Administratif domicilié(e) Aéroport Toulouse Blagnac, BP 103,31703 BLAGNAC Cedex - 31703 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 831 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude TERRAZZONI Chambre de Commerce et d'Industrie domicilié(e) Aéroport Toulouse-Blagnac, BP 103,31703 BLAGNAC Cedex - 31703 - France.

La marque VOLS VACANCES X DESTINATIONS DIRECTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLS VACANCES X DESTINATIONS DIRECTES est expirée depuis le 6 juillet 2014.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse (CCIT) Etablissement Public Administratif a également déposé les autres marques suivantes : SUP DE DIS , TOURS TECHN'HOTEL , YA-TOUT , La Chambre d'e-commerce , SIAM , ESPACE VAL DE LOIRE , SITEF, SALON DE L'INNOVATION ET DE LA PROSPECTIVE , SESAME STAGES , TOURAINE EVENEMENTS INCENTIVES ET SEMINAIRES AU COEUR DU VAL DE LOIRE , FAIRE DE L'AVENIR LA PLUS BELLE DES ENTREPRISES


Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse (CCIT) Etablissement Public Administratif - Aéroport Toulouse Blagnac, BP 103,31703 BLAGNAC Cedex - 31703 - France - SIREN 421831003


Claude TERRAZZONI Chambre de Commerce et d'Industrie - Aéroport Toulouse-Blagnac, BP 103,31703 BLAGNAC Cedex - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

– produits de l'imprimerie. – publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). – bâches. – vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).