MODULEXPORT

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Présentation de la marque MODULEXPORT

Déposée le 21 décembre 1992 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULEXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE domicilié(e) 7, BOULEVARD DELACOURTIE, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 100 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE INSTITUT DE PROMOTION COMMERCIALE - France.

La marque MODULEXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULEXPORT est expirée depuis le 21 décembre 2002.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : SUP DE DIS , TOURS TECHN'HOTEL , YA-TOUT , La Chambre d'e-commerce , SIAM , ESPACE VAL DE LOIRE , SITEF, SALON DE L'INNOVATION ET DE LA PROSPECTIVE , VOLS VACANCES X DESTINATIONS DIRECTES , SESAME STAGES , TOURAINE EVENEMENTS INCENTIVES ET SEMINAIRES AU COEUR DU VAL DE LOIRE