Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DICCIT
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3873716
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/11/2021
DICCIT de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Présentation de la marque DICCIT

Déposée le 14 novembre 2011 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DICCIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE, Etablissement public administratif domicilié(e) 2 rue Alsace Lorraine, BP 10202 - 31002 - TOULOUSE Cedex 6 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL d'avocats ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER domicilié(e) 35 allée des Demoiselles - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque DICCIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DICCIT est expirée depuis le 14 novembre 2021.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : SITEF, SALON DE L'INNOVATION ET DE LA PROSPECTIVE , CCI TOULOUSE 31 CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TOULOUSE METROPOLE , RELIANTIS L'APPUI AUX ENTREPRISES PAR LA CCI , FORUM ECONOMIQUE DE TOULOUSE , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TOULOUSE 31 , CAP 2i , PRIMUS DEFENSE & SECURITE , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TOULOUSE METROPOLE 31 , CCI Toulouse Métropole 31 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE, Etablissement public administratif - 2 rue Alsace Lorraine, BP 10202 - 31002 - TOULOUSE Cedex 6 - France


SELARL d'avocats ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER - 35 allée des Demoiselles - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Magazines ; revues ; journaux ; livres ;

Informations d'affaires en matière de créations d'entreprises ; études, analyses, veilles et revues de presse économiques ; informations et renseignements d'affaires, estimations et expertises en affaires ; travaux et informations statistiques, sondages d'opinion, études de marché ; informations, conseils, consultations et publicité en matière de marchés publics ; publicité, recherche et mise à disposition d'espaces publicitaires pour le compte de tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, concours, ateliers de formation ; édition et publication de magazines, revues, journaux, livres et Cédéroms ; enseignement, éducation, formation ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques.